Informations Adhérent

REGLEMENT MUTUALISTE

Télécharger le réglement mutualiste en vigueur en cliquant ici. (PDF)
 

NOTICE D'INFORMATION PROTIVO

Télécharger la notice d'information en vigueur en cliquant ici. (PDF)
 

LE SERVICE D'ASSISTANCE SANTE

Télécharger la notice d'information en vigueur en cliquant ici. (PDF)
 

rapport sfcr 

Consultez le rapport Exercice 2018 (PDF)

Consultez le rapport Exercice 2017 (PDF)

Consultez le rapport Exercice 2016 (PDF)

RAPPORT RSE 

Consultez le rapport Exercice 2018 (PDF)

Consultez le rapport Exercice 2017 (PDF)

OFFRES PROMOTIONNELLES                     

• Bonus Fidélité

Ces bonus sont inclus dans certaines garanties et concernent les prestations les plus coûteuses.
Ce sont des forfaits variables, selon la garantie santé, annuels ou tous les deux ans supplémentaires aux forfaits inclus dans la garantie santé.
(cf Vos avantages)

• Offre de bienvenue

Valable jusqu’au 31 décembre de l’année en cours
Pour toute nouvelle adhésion à une garantie santé individuelle ou PROTIVO 1 ou à une garantie santé ACTIO-TNS (hors Accès Santé).

1 mois offert
Pavillon Prévoyance offre le 1^er mois de cotisation pour toute adhésion avant la date d’expiration de l’offre.

Prise en charge immédiate
Jusqu’à l’âge de 70 ans, pour toute nouvelle adhésion avant la date d’expiration de l’offre. Pour les plus de 70 ans, la prise en charge des dépenses de santé est soumise à des délais d’attente (cf. règlement mutualiste et notive d'information en vigueur ci-dessus).

Pas de limite d’âge pour les garanties santé PROTIVO 1 et ACTIO-TNS, pour toute nouvelle adhésion avant la date d’expiration de l’offre.

• Jusqu'à 25% moins cher

Ecart minimum par rapport à une garantie de même niveau couvrant les frais de pharmacie à 100 % du tarif de l’assurance maladie obligatoire.

• 6 mois offerts pour les créateurs d’entreprise.

L’offre « 6 mois offerts » est réservée aux créateurs artisans, commerçants, professions libérales, gérants majoritaires. Elle est accordée pour toute adhésion à une garantie santé individuelle ou à une garantie santé PROTIVO ou ACTIO-TNS (non proposée en ligne, contactez un conseiller) dans la première année d’activité à la date de signature du contrat santé.
La gratuité est déclenchée dès la souscription du créateur d’entreprise et/ou ses ayants droits, à condition que ces derniers souscrivent au même moment que le créateur d’entreprise.
La gratuité ne s’applique pas aux ayants droits souscrivant après la date de signature du premier contrat. 

Modalités 

1^ère année d’adhésion : 3 mois de gratuité
2^ème année d’adhésion : 2 mois de gratuité
3^ème année d’adhésion : 1 mois de gratuité

• Couverture totale

L’indication portée sous cette mention correspond au remboursement total incluant la part de remboursement de l’assurance maladie obligatoire et la prestation versée par Pavillon Prévoyance. 

• Forfait

Les forfaits indiqués en euros, sont des montants annuels ou tous les deux ans maximums par bénéficiaire de la garantie, en supplément de la part de remboursement de l’assurance maladie obligatoire.

• Gamme TERRI

Pavillon Prévoyance a obtenu le label délivré pour le risque santé par Optimind.
L’ensemble des garanties santé TERRI sont éligibles à la participation de l’employeur.

• Options hors santé (Prévis Accident, Pavillon Hospi…)

Ces options sont accessibles uniquement sous réserve de souscrire à une garantie santé.

• Tarif « A partir de »

Les tarifs indiqués sont ceux de l’année en cours, valables du 1^er janvier au 31 décembre.
Le tarif «  à partir de » est le tarif appliqué en Charente selon les tranches d’âge suivantes :

Gamme Junior : tarif de la tranche moins de 19 ans
Gamme Déclic : tarif de la tranche de 18 à 28 ans
Gamme Reflex : tarif de la tranche moins de 20 ans
Gamme Tonic : tarif de la tranche 50/54 ans
Gamme Terri : tarif de la tranche moins de 20 ans
Gamme Protivo : tarif 35 ans

• Tiers payant (pas d’avance de frais) 

Les adhérents de Pavillon Prévoyance par le biais de leur carte mutualiste de tiers payant n’avancent pas leurs frais de santé dans toute la France (sur les prestations remboursées par l'assurance maladie obligatoire). Ces derniers sont payés directement par l’assurance maladie obligatoire et/ou par Pavillon Prévoyance.